Les systèmes, logiciels, structures, infrastructures, bases de données et contenus (textes, images, visuels, logos, marques, concept commercial etc …) mis en œuvre et présentés par Agence Hardelot sur le Site sont sa propriété exclusive et sont strictement protégés notamment par tous droits de propriété intellectuelle en vigueur. Tous désassemblages, décompilations, décryptages, extractions, réutilisations, copies et plus généralement, tous actes de téléchargement reproduction, représentation, diffusion et utilisation de l’un quelconque de ses éléments, en tout ou partie, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite de l’Agence immobilière COUTHEILLAS sont strictement interdits et feront l’objet de poursuites judiciaires ».
L’agence Agence Hardelot dispose de la pleine capacité juridique pour l’exercice de la profession avec notamment :
La carte professionnelle d’Agent Immobilier T – 717 délivrée par la préfecture d’Arras.
Une assurance de responsabilité civile professionnelle.
sarl Julien Immobilier – 1 Avenue de la Concorde 62152 Hardelot – immatriculée au RCS de Boulogne/mer sous le numéro 503 649 857
Carte Transaction T 717 – Garantie financière 110.000€ souscrite auprés de C.E.G.C Paris et RCP auprés de Généralli